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Brevet européen · EP0454415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454415
Numéro de demande
EP91303638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
18 janv. 1995
Radié
18 janv. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 29/12 (2006.01)
Priorité
GB A 9009157 24.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Inventeur

Schoon, Jürgen

W-6930 Eberbach, DE

Volk, Heinrich

W-6124 Beerfelden 4, DE

Koch, Ulf

W-6930 Eberbach, DE

Schneider, Peter

W-6917 Schönau 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.