Clôture électrique à énergie variable
Brevet européen · EP0454543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0454543
- Numéro de demande
- EP91401013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1991
- Publié
- 30 oct. 1991
- Délivré
- 28 sept. 1994
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9005247 25.04.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 15 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Brigitte Rhomer
La Fleche (Sarthe), FR
Inventeur
Hamm, Jean-Jacques
F-72200 La Fleche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.