Nematizide Mittel

Brevet européen · EP0454621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454621
Numéro de demande
EP91810284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
12 juil. 2000
Radié
15 avr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 275/04 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
C07C 323/22 (2006.01)
Priorité
CH 135890 23.04.1990
CH 25691 28.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2011

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Sutter, Marius, Dr.

CH-4058 Basel

Kunz, Walter, Dr.

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.