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Brevet européen · EP0454751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454751
Numéro de demande
EP90902346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1990
Publié
6 nov. 1991
Délivré
15 déc. 1993
Radié
15 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01B 9/68 (2006.01)
Priorité
GB A 8901274 20.01.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000079 18.01.1990
Publication PCT
WO1990/008224 26.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Pandrol Limited

Osprey House, Addlestone, Weybridge/Surrey, GB

Inventeur

Leeves, Geoffrey Gordon

Maidstone Kent ME1 4NB, GB

Abrahams, Paul Anthony

Dunstable Beds LU5 4DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.