Luftschall absorbierendes Formteil
Brevet européen · EP0454949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0454949
- Numéro de demande
- EP91101183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1991
- Publié
- 6 nov. 1991
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4011705 11.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Akyol, T. P., Dr.
W-6940 Weinheim, DE
Hiller, Michael, Dr.
W-6943 Birkenau, DE
Stief, Reinhard
W-6940 Weinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.