Luftschall absorbierendes Formteil

Brevet européen · EP0454949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0454949
Numéro de demande
EP91101183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1991
Publié
6 nov. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/16 (2006.01)
Priorité
DE A 4011705 11.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Akyol, T. P., Dr.

W-6940 Weinheim, DE

Hiller, Michael, Dr.

W-6943 Birkenau, DE

Stief, Reinhard

W-6940 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.