Beleuchtungseinrichtung für einen Herd
Brevet européen · EP0454969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0454969
- Numéro de demande
- EP91103303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1991
- Publié
- 6 nov. 1991
- Délivré
- 24 mai 1995
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 1/02 (1995.01)H05B 6/76 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4014360 04.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Klement, Johann
W-8221 Traunwalchen, DE
Gerl, Josef
W-8221 Palling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.