Sägeaggregat für vertikale Plattensäge

Brevet européen · EP0455592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455592
Numéro de demande
EP91810307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1991
Publié
6 nov. 1991
Délivré
6 juil. 1994
Radié
6 juil. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B27G 19/10 (2006.01)
B23D 45/10 (2006.01)
B27B 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 1491/90 02.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.