Druckkammer
Brevet européen · EP0455688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455688
- Numéro de demande
- EP90902342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1990
- Publié
- 13 nov. 1991
- Délivré
- 31 août 1994
- Radié
- 31 août 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B63C 11/32 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8901840 27.01.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/000107 26.01.1990
- Publication PCT
- WO1990/008692 09.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Cardwell, John Francis
Whitestone Nuneaton CV11 6NT, GB
Martin, Simon Charles
Meriden Coventry CV7 7NG, GB
Rowan, James Harold Charles
Droitwich Worcester WR9 7RJ, GB
Alaka, Riyadh Najeeb Askander
Guildford Surrey GU2 6SL, GB
Selby, John Stephen
London NW7 3JH, GB
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