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Brevet européen · EP0455830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455830
Numéro de demande
EP90917683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
13 nov. 1991
Délivré
26 juin 1996
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/54 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
Priorité
JP 311883/89 30.11.1989
JP 311884/89 30.11.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/001562 30.11.1990
Publication PCT
WO1991/007970 13.06.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

SATOH, Toshio 57-3, Nagao Jorokucho

Tokushima-ken 771-42, JP

MATSUMOTO, Hitoshi 125-22, Shimojukuman

Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP

KAKEGAWA, Hisao 404 Dia Palace Nakamaekawa

Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP

NIIRO, Yasunori 4-33-206, Minamisuehiro-cho

Tokushima-ken 770, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.