EIN THIAZINDIOXIDDERIVAT ENTHALTENDES MEDIKAMENT
Brevet européen · EP0455830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455830
- Numéro de demande
- EP90917683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1990
- Publié
- 13 nov. 1991
- Délivré
- 26 juin 1996
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/54 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 311883/89 30.11.1989JP 311884/89 30.11.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/001562 30.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007970 13.06.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
SATOH, Toshio 57-3, Nagao Jorokucho
Tokushima-ken 771-42, JP
MATSUMOTO, Hitoshi 125-22, Shimojukuman
Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP
KAKEGAWA, Hisao 404 Dia Palace Nakamaekawa
Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP
NIIRO, Yasunori 4-33-206, Minamisuehiro-cho
Tokushima-ken 770, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.