Procédé d'extraction en phase liquide de café
Brevet européen · EP0455845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0455845
- Numéro de demande
- EP90108583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1990
- Publié
- 13 nov. 1991
- Délivré
- 12 janv. 1994
- Radié
- 6 mai 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23F 5/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.05.2010
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.