Procédé d'extraction en phase liquide de café

Brevet européen · EP0455845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455845
Numéro de demande
EP90108583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1990
Publié
13 nov. 1991
Délivré
12 janv. 1994
Radié
6 mai 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23F 5/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.