Textiles Substrat für Sitzbezüge

Brevet européen · EP0455848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455848
Numéro de demande
EP90108623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1990
Publié
13 nov. 1991
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/00 (2006.01)
D02G 3/04 (2006.01)
D04H 1/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 2 avr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Rohner Textil AG, Gerbestrasse 8, 9436 Balgach → Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 02.04.2009

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Gessner Holding AG

Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil

Radiée du registre

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Kälin, Albin

CH-9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.