Ensemble de bouteille compte-gouttes

Brevet européen · EP0455916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455916
Numéro de demande
EP90314446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1990
Publié
13 nov. 1991
Délivré
7 févr. 1996
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/18 (2006.01)
Priorité
US 518465 03.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Leoncavallo, Richard Anthony

Pittsford, New York 14534, US

Mehra, Ravinder Chamanlal

Fairport, New York 14450, US

Phillips, Gregory Robert

Geneva, New York 14456, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.