Farbwerk

Brevet européen · EP0455997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0455997
Numéro de demande
EP91105610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1991
Publié
13 nov. 1991
Délivré
19 juil. 1995
Radié
8 avr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41F 9/06 (2006.01)
B41F 31/02 (2006.01)
Priorité
DE U9005340 10.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.04.2011

  2. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher

Münsterstrasse 50, D-49525 Lengerich/Westfalen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Schröder, Volker, Dipl.-Ing.

W-4540 Lengerich, DE

Gerhard, Klaus

W-4543 Lienen, DE

Schäperklaus, Jörg

W-4540 Lengerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.