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Brevet européen · EP0456133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456133
Numéro de demande
EP91107225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1991
Publié
13 nov. 1991
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 281/12 (2006.01)
C07C 281/18 (2006.01)
C07C 337/08 (2006.01)
A61K 31/175 (2006.01)
Priorité
CH A 1538/90 07.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Stanek, Jaroslav, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Frei, Jörg, Dr.

CH-4434 Hölstein

Caravatti, Giorgio, Dr.

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.