Elektrolyseur
Brevet européen · EP0456295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0456295
- Numéro de demande
- EP91200899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1991
- Publié
- 13 nov. 1991
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4014778 09.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Metallgesellschaft Aktiengesellschaft
D-60271 Frankfurt, DE
Inventeur
Wüllenweber, Hein
W-6000 Frankfurt am Main, DE
Borchardt, Jürgen
CH-1872 Troistorrents
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.