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Brevet européen · EP0456502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456502
Numéro de demande
EP91304201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1991
Publié
13 nov. 1991
Délivré
19 mars 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/21 (2006.01)
E01C 19/20 (2006.01)
B26D 1/40 (2006.01)
Priorité
EP 90305021 10.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Colas S.A.

COLAS S.A.

7 Place René Clair, F-92653 Boulogne-Billancourt Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Higginson, Philip John

Grantham, Lincolnshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.