Dispositif de commande pour axe numérique incrémentiel dans un centre d'usinage

Brevet européen · EP0456601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456601
Numéro de demande
EP91810287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1991
Publié
13 nov. 1991
Délivré
27 mars 1996
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/18 (2006.01)
G05B 19/23 (2006.01)
Priorité
CH 1384/90 24.04.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tornos-Bechler SA Fabrique de Machines Moutier

111 rue Industrielle, CH-2740 Moutier (Kanton-Bern)

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Simonin, Jean-Claude

CH-2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.