Kugelschreiber mit Effektdekor

Brevet européen · EP0456617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456617
Numéro de demande
EP91830172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1991
Publié
13 nov. 1991
Délivré
29 nov. 1995
Radié
29 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B43K 5/00 (2006.01)
B43K 25/00 (2006.01)
Priorité
IT 5300390 U 09.05.1990
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Stilolinea S.r.l.

STILOLINEA S.r.l.

Via Toscana, 34/56, Autoporto Pescarito, I-10099 San Mauro Torinese,(Torino), IT

Inventeur

Avenatti, Giovanni

I-10036 Settimo Torinese (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.