Mischventil mit Kugelsteuerungsmechanik
Brevet européen · EP0456638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0456638
- Numéro de demande
- EP89912202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1989
- Publié
- 21 nov. 1991
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 5 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 11/087 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1989/004506 10.10.1989
- Publication PCT
- WO1991/005967 02.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Grassberger, Roland
B-1060 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.