Optische Farbteiler-Anordnung

Brevet européen · EP0456652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456652
Numéro de demande
EP90901751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1990
Publié
21 nov. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3903019 02.02.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000043 24.01.1990
Publication PCT
WO1990/008969 09.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Linotype-Hell Aktiengesellschaft

D-65731 Eschborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.