Schmuck-Einsatz für künstliche Fingernägel

Brevet européen · EP0456785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0456785
Numéro de demande
EP90917198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1990
Publié
21 nov. 1991
Délivré
7 juin 1995
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 25/00 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
A45D 31/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4388/89 06.12.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000279 04.12.1990
Publication PCT
WO1991/007891 13.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Max Müller

4312 Magden

Inventeur

Sütterlin, Karl

CH-6016 Hellbühl

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.