Klammerfixationssystem
Brevet européen · EP0457017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0457017
- Numéro de demande
- EP91105485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1991
- Publié
- 21 nov. 1991
- Délivré
- 20 sept. 1995
- Radié
- 5 avr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1640/90 15.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.04.2011
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.