Wäscheständer mit Trocknungsrost

Brevet européen · EP0457034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457034
Numéro de demande
EP91105877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1991
Publié
21 nov. 1991
Délivré
13 mars 1996
Radié
11 avr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D06F 57/08 (2006.01)
Priorité
CH 1306/90 18.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2011

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 31 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.