Hochspannungsgerät

Brevet européen · EP0457058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457058
Numéro de demande
EP91106424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1991
Publié
21 nov. 1991
Délivré
19 juil. 1995
Radié
19 juil. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02B 1/54 (2006.01)
Priorité
CH A 1663/90 17.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Spicak, Karel

CH-8052 Zürich

Akesson, Ulf

S-77100 Ludvika, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.