Isolator

Brevet européen · EP0457081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457081
Numéro de demande
EP91106766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 1991
Publié
21 nov. 1991
Délivré
27 sept. 1995
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4015929 17.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  5. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  6. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Demarmels, Anton, Dr.

CH-8127 Forch

Dunz, Thomas, Dr.

CH-5413 Birmenstorf

Larsson, Per-Olof

B-3030 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.