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Brevet européen · EP0457239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457239
Numéro de demande
EP91107715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1991
Publié
21 nov. 1991
Délivré
24 juil. 1996
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
FR 9006114 16.05.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, F-75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Larousse, Roger

F-91940 Les Ulis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.