Poulie

Brevet européen · EP0457733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457733
Numéro de demande
EP91810371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1991
Publié
21 nov. 1991
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/17 (2006.01)
Priorité
CH A 1674/90 17.05.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Tornos-Bechler S.A., Fabrique de Machines Moutier

111, rue Industrielle, 2740 Moutier

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Coste, Laurent

CH-2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.