Adaptierbarer Schaft für eine Endoprothese

Brevet européen · EP0457866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0457866
Numéro de demande
EP90917290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1990
Publié
27 nov. 1991
Délivré
6 avr. 1994
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
CH A 4399/89 07.12.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000281 05.12.1990
Publication PCT
WO1991/008720 27.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

AO Forschungsinstitut Davos

AO-Forschungsinstitut Davos

Clavadelerstrasse, 7270 Davos-Platz

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Klaue, Kaj

CH-3028 Spiegel

Chareire, Jean Louis

F-92300 Levallois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.