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Brevet européen · EP0458047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458047
Numéro de demande
EP91105581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1991
Publié
27 nov. 1991
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4016927 25.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hawera Probst GmbH & Co.

Schützenstrasse 77, D-88212 Ravensburg, DE

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Haussmann, August

W-7981 Oberzell, DE

Metz, Hans

W-7981 Vogt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.