Moteur électromagnétique

Brevet européen · EP0458056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458056
Numéro de demande
EP91105957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1991
Publié
27 nov. 1991
Délivré
18 janv. 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/16 (2006.01)
Priorité
FR A 9005240 23.04.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Taghezout, Daho

CH-1006 Lausanne

Strahm, Martin

CH-2017 Boudry

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