Dekortafel

Brevet européen · EP0458075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458075
Numéro de demande
EP91106531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1991
Publié
27 nov. 1991
Délivré
31 août 1994
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44F 1/00 (2006.01)
B44F 1/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4016700 23.05.1990
DE A 4025642 13.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Altmayer, Andreas

A-6060 Mils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.