Fenster mit mechanischer Ventilation

Brevet européen · EP0458725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458725
Numéro de demande
EP91610042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1991
Publié
27 nov. 1991
Délivré
29 juin 1994
Radié
29 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04D 13/03 (2006.01)
E06B 7/02 (2006.01)
F24F 13/18 (2006.01)
Priorité
DK A 1279/90 23.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

V. Kann Rasmussen Industri A/S

10 Tobaksvejen, Soborg, DK

Inventeur

Brade, Claus Borge

DK-2200 Copenhagen N, DK

Moller, Brent

DK-2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.