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Brevet européen · EP0458749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458749
Numéro de demande
EP91810376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1991
Publié
27 nov. 1991
Délivré
11 août 1993
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/52 (2006.01)
E03C 1/01 (2006.01)
Priorité
CH A 1739/90 22.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Geberit AG

Schachenstrasse 77, 8645 Jona

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Dolder, René

CH-8645 Jona

Weber, Peter

CH-8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.