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Brevet européen · EP0458980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0458980
Numéro de demande
EP91900335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
4 déc. 1991
Délivré
7 août 1996
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 327372/89 19.12.1989
JP 146336/90 06.06.1990
Demande PCT
PCT/JP1990/001651 18.12.1990
Publication PCT
WO1991/009243 27.06.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.

ASAHI YUKIZAI KOGYO CO., LTD

5955 Nakanose-cho 2-chome, Nobeoka-shi, Miyazaki 882, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

YOKOYAMA, Ikuo

Nobeoka-shi, Miyazaki 882, JP

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