Gleitkontakt-Rollenkopf
Brevet européen · EP0459091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0459091
- Numéro de demande
- EP91103255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1991
- Publié
- 4 déc. 1991
- Délivré
- 11 mai 1994
- Radié
- 4 mars 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23K 11/30 (2006.01)H01R 39/64 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1818/90 29.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.03.2011
- 13 août 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Elpatronic AG, Baarerstrasse 112, 6300 Zug → ELPATRONIC AG, Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.