Gleitkontakt-Rollenkopf

Brevet européen · EP0459091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459091
Numéro de demande
EP91103255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
11 mai 1994
Radié
4 mars 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23K 11/30 (2006.01)
H01R 39/64 (2006.01)
Priorité
CH A 1818/90 29.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.03.2011

  2. 13 août 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elpatronic AG, Baarerstrasse 112, 6300 Zug → ELPATRONIC AG, Industriestrasse 35, 8962 Bergdietikon

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.