Flachstrahldüse

Brevet européen · EP0459096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459096
Numéro de demande
EP91103965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4017594 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Wagner International AG

Industriestrasse 22, 9450 Altstätten

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Rohner, Markus

CH-9463 Oberriet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.