Justierbare Aufhängung

Brevet européen · EP0459111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459111
Numéro de demande
EP91105511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
10 janv. 1996
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G12B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 1861/90 01.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Gerber, Peter

CH-8965 Berikon

Inventeur

Gerber, Peter

CH-8965 Berikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.