Filterkerze

Brevet européen · EP0459163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459163
Numéro de demande
EP91106996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
9 août 1995
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/31 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
DE A 4017071 26.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thomas Josef Heimbach GmbH & Co.

An Gut Nazareth 73, D-52353 Düren, DE

Inventeur

Best, Walter, Dr.

W-5160 Düren, DE

Janssen, Eberhard, Dr.

W-5160 Düren-Echtz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.