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Brevet européen · EP0459312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0459312
Numéro de demande
EP91108417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1991
Publié
4 déc. 1991
Délivré
11 sept. 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/165 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 4017486 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Deutsche Thomson-Brandt GmbH

DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

Hermann-Schwer-Strasse 3, 78048 Villingen-Schwenningen, DE

Inventeur

Gleim, Günter, Dipl.-Ing.

W-7730 VS-Villingen, DE

Füldner, Friedrich, Dipl.-Ing.

W-7730 Villingen-Schwenningen, DE

Rekla, Bernd

W-7730 VS-Villingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.