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Brevet européen · EP0459609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0459609
- Numéro de demande
- EP91302073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1991
- Publié
- 4 déc. 1991
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 14 juin 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41N 10/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 529318 29.05.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Burns, Alonzo Merritt
Spartanburg County/SC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.