ELEKTRONISCH LESBARER INFORMATIONSTRÄGER

Brevet européen · EP0460074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460074
Numéro de demande
EP90904167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1990
Publié
11 déc. 1991
Délivré
7 mai 1997
Radié
7 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 7/06 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
US 313244 21.02.1989
Demande PCT
PCT/US1990/000968 16.02.1990
Publication PCT
WO1990/010236 07.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

KEISER, Dale, Arthur

Mesa, AZ 85202, US

JACKSON, Charles, Arthur

Sun City, AZ 85351, US

BOYD, William, Ronald

Indianapolis, IN 46268, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.