Wärmebehandlung und/oder Befeuchtung von Kopsen

Brevet européen · EP0460139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460139
Numéro de demande
EP91900145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1990
Publié
11 déc. 1991
Délivré
29 juin 1994
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/28 (2006.01)
D06B 19/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4632/89 22.12.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000288 20.12.1990
Publication PCT
WO1991/010001 11.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Xorella AG in Liquidation

Xorella AG Wettingen

Zentralstrasse 95, 5430 Wettingen

Radiée du registre

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Mellingerstrasse 1 Postfach 2100, 5400 Baden 2

Inventeur

Wanger, Freddy

CH-5452 Oberrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.