Kodiersystem für Verbinder

Brevet européen · EP0460198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460198
Numéro de demande
EP91902681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1990
Publié
11 déc. 1991
Délivré
5 avr. 1995
Radié
5 avr. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01R 13/645 (2006.01)
Priorité
GB A 8928879 21.12.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/002237 19.12.1990
Publication PCT
WO1991/010271 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Schneeberger, Stefan

CH-3612 Steffisburg

Huser, Max

CH-5237 Mönthal

Simons, Wilhelmus

D-64646 Heppenheim, DE

Feldmeier, Günter

D-64653 Lorsch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.