Handgriff zum Tragen eines Gegenstandes

Brevet européen · EP0460367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460367
Numéro de demande
EP91104751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 mars 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
7 août 1996
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/38 (2006.01)
B65D 25/30 (2006.01)
Priorité
DE 4017907 02.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 12 avr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  3. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  4. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Götz, Wilhelm

D-88410 Bad Wurzach, DE

Götz, Hartmut

D-88410 Bad Wurzach, DE

Inventeur

Götz, Wilhelm

D-88410 Bad Wurzach, DE

Götz, Hartmut

D-88410 Bad Wurzach, DE

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