Handgriff zum Tragen eines Gegenstandes
Brevet européen · EP0460367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0460367
- Numéro de demande
- EP91104751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 mars 1991
- Publié
- 11 déc. 1991
- Délivré
- 7 août 1996
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/38 (2006.01)B65D 25/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 4017907 02.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 12 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Götz, Wilhelm
D-88410 Bad Wurzach, DE
Götz, Hartmut
D-88410 Bad Wurzach, DE
Inventeur
Götz, Wilhelm
D-88410 Bad Wurzach, DE
Götz, Hartmut
D-88410 Bad Wurzach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.