Passives optisches Telekommunikationssystem

Brevet européen · EP0460398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460398
Numéro de demande
EP91107117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
18 janv. 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/08 (2006.01)
H04B 10/20 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4014396 04.05.1990
DE A 4016359 21.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft Berlin und München

Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Reimann, Udo, Dipl.-Ing.

W-8000 München 71, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.