Kompressions-Bohrlehre

Brevet européen · EP0460447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460447
Numéro de demande
EP91108140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
5 oct. 1994
Radié
20 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
B23B 47/28 (2006.01)
Priorité
CH A 1903/90 06.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Gisin, Paul

CH-4437 Waldenburg

Perren, Stephan M.

CH-7260 Davos-Dorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.