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Brevet européen · EP0460478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460478
Numéro de demande
EP91108515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/10 (2006.01)
Priorité
DE 4018183 07.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co. KG, Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  5. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Müller, Hanns Peter, Dr.

W-5060 Bergisch Gladbach 2, DE

Voigt, Reiner

W-5090 Leverkusen, DE

Winkel, Jens, Dr.

W-5000 Köln 81, DE

Schwabe, Peter, Dr.

W-5090 Leverkusen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.