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Brevet européen · EP0460546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460546
Numéro de demande
EP91108939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
4 août 1993
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/52 (2006.01)
Priorité
DE A 4018095 06.06.1990
DE A 4019095 15.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Beringer-Hydraulik AG, 6345 Neuheim → Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Barmag AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Inventeur

Lenk, Erich, Dr.

W-5630 Remscheid 11, DE

Westrich, Hermann

W-5600 Wuppertal 23, DE

Busch, Hans-Joachim

W-5630 Remscheid 11, DE

Behrens, Reinhard

W-5630 Remscheid 11, DE

Gerhartz, Siegmar

W-5630 Remscheid 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.