Fahrradlichtanlage mit Dynamo

Brevet européen · EP0460585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460585
Numéro de demande
EP91109065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
22 déc. 1993
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1913/90 07.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Vereinigte Drahtwerke A.G., Neumarktstrasse 33, 2503 Biel/Bienne → BISY, Bike-Systems Industrielle Fertigung von, Fahrradteilen GmbH, Nordring 7, 76473 Iffezheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

BISY Bike-Systems Industrielle Fertigung von Fahrradteilen GmbH

Nordring 7, 76473 Iffezheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Schwaller, Edwin

CH-5024 Küttigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.