Steckverbinder mit Erdungsstruktur

Brevet européen · EP0460975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460975
Numéro de demande
EP91305204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
2 janv. 1997
Radié
2 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 23/68 (1995.01)
Priorité
US 536855 08.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Connector Systems Technology N.V.

CONNECTOR SYSTEMS TECHNOLOGY N.V.

Julianaplein 22, Willemstad Curaçao, AN

Inventeur

FUSSELMAN, David Francis

Middletowm, Pennsylvania 17057, US

TOWNSEND, Peter Keith

Camp Hill, Pennsylvania 17011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.